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2/ Groupe de Travail du 16 février 2011

mercredi 16 février 2011

Compte-rendu de la réunion du dispositif confédéral élections fonction publique du 16 février 2011.

Présents :
-  Faivre Picon Michel (CEC)
-  Cru Didier (FERC)
-  Jacomet Catherine (FAPT)
-  Cortay Michel (Travailleurs de l’Etat)
-  Crepel Philippe (Santé Action Sociale)
-  Delcourt Christophe (Finances)
-  Boscheron Evelyne (Service Public)
-  Blouet Vincent (UGFF)
-  Detrez Philippe, Varela Patrick (espace vie syndicale CFD)

Cette 2e rencontre a permis de cerner quelques priorités, et problématiques à traiter rapidement.

Il est rappelé le besoin d’un état des lieux précis pour chacun des champs fédéraux tant au niveau national qu’au niveau territorial.

Plusieurs professions ont fait parvenir leurs éléments de connaissances.

Plus largement il est demandé à l’espace vie syndicale de travailler cet état des lieux, Yves Jalmain en est plus particulièrement chargé.

Enfin un module de formation doit être mis en place pour expliciter plus précisément les accords de Bercy, des matériaux existent déjà dans plusieurs professions, il s’agit d’aider les organisations de la CGT à s’approprier les accords, non pas uniquement sur l’angle technique mais sur leurs portées politiques.

Une note doit être préparée pour rappeler aux organisations les différentes échéances, jusqu’à l’élection elle-même il y aura nécessité de préciser les besoins en termes de recherches de candidatures notamment.

Par ailleurs le BC à décidé de faire un point sur le travail de la commission lors de la CEC du 15 mars 2011.

Le débat a fait émerger quelques pistes de travail précises :

-  un identifiant de campagne et une communication commune
-  des thèmes de campagnes transversaux avec quelques propositions d’initiatives à travailler.
-  un financement mutualisé précisant le niveau et la règle commune
-  des journées d’étude dans chaque UD (module, état des lieux et note)
-  des dispositifs de campagne décentralisés dans chacune des UD.

Les échanges ont fait apparaitre le besoin d’un travail particulier pour la région Ile de France.

Il est acté aussi le besoin de prendre contact avec les organisations d’Outre Mer notamment autour des questions d’agrégation des résultats.

Le contact va donc être pris avec l’espace Europe-international.

Sans se substituer aux structures fédérales habilitées à prendre leurs propres dispositions dans leurs champs professionnels, il est souhaité sur des questions portants sur le fond politique entourant les enjeux de la représentativité que ce collectif de travail soit aussi un lieu d’échanges sur quelques problématiques.

Deux questions en particulier sont revenues :
-  notre démarche unitaire
-  les recours contentieux juridiques éventuels

Sur notre démarche unitaire, plusieurs camarades sont intervenus pour expliciter que notre conception du syndicalisme rassemblé n’est pas à confondre avec un montage électoral visant à la construction de listes communes en particulier avec la FSU mais pas exclusivement.

D’autres camarades, ont porté à la connaissance le fait que des contacts existent avec d’autres organisations en particulier dans des CTP où il n’est pas évident que la CGT soit en position d’obtenir le siège lui permettant d’être représentatif, et quelques autres périmètres professionnels au-delà.

Sur les contentieux juridiques, plusieurs professions ont fait part de possibles contentieux sur notamment la constitution des CTP de proximités.

En tout état de cause en précisant que le dispositif de confédéralisation des élections n’est pas une instance de la CGT, un accord se dessine pour que ces deux questions (des listes communes, et du contentieux) puissent être traitées ici à partir du moment où elles peuvent avoir un impact sur notre positionnement de fond quand aux accords de Bercy et plus largement notre conception de la démocratie sociale.

La CEC du 15 mars sera informé de ce questionnement (contentieux et listes communes), de plus chacune des fédérations sera contactée par Michel FAIVRE PICON.

Pour terminer la réunion, Michel a repris les points essentiels qu’il nous faut traiter :

- Les urgences :

1) – l’opportunité ou non d’engager des contentieux,
2) – Définition d’un "identifiant" de campagne, Patrick voit ce point avec le service Communication.

Définition de thèmes de campagne : Michel voit ce point avec la Commission de la CEC qui a en charge les Services Publics. Nous échangerons ensuite pour faire quelques propositions.

L’objectif étant de pouvoir présenter une note à la CEC du 15 mars qui devrait traiter de cette élection.

- Les points "pratiques" :

1) – préparation d’une note pour les structures de la CGT, sur les enjeux, sur l’explication simplifiée des accords de Bercy et sur le dispositif confédéralisé proposé. Patrick se charge de préparer un projet de note.

2) Un module de formation accessible à toute la CGT. Un projet sera préparé par Patrick et envoyé à tous pour validation.

3) Yves Jalmain prépare un document sur le salariat et les champs de l’élection.

Il est convenu de se retrouver le jeudi 3 mars 2011 à 9 H 30 à l’espace vie syndicale, 5e étage de la maison confédérale.

Patrick VARELA, Espace Vie Syndicale