Accueil > Archives............Espace ORGA. > Social > Santé au travail > Hygiène, sécurité, conditions de travail > Réunion avec la CE et les composantes sur la mise en œuvre de l’accord santé (...)
Réunion avec la CE et les composantes
sur la mise en œuvre de l’accord santé travail
mercredi 2 février 2011
Aux membres de la CE
Aux composantes
Chère camarade,
Cher camarade,
L’UGFF organise le 15 février 2011 une réunion avec la Commission Exécutive et les composantes sur la mise
en œuvre de l’accord santé travail signé en décembre 2009 par la Fonction publique CGT.
Cette réunion permettra de faire le point sur l’état de l’avancée des discussions.
Celle-ci se fera le matin à 9 H 30 dans la salle de l’UGFF n°4 – noyau B – RCB.
Vous trouverez en pièces jointes les relevés de conclusion des trois derniers groupes de travail relatifs à la mise
en œuvre de l’accord SSTFP, portant respectivement sur l’imputabilité, les instances médicales et le reclassement.
Vous trouverez également le projet de modification du décret 82-453 ainsi que nos amendements.
Comptant sur votre présence,
Le Secrétaire Général
Jean-Marc CANON
Documents joints
- Projet de décret portant modification du décret n°82-453 du 28 mai 1982 (PDF – 47.6 ko)
- Décret 82-453 (PDF – 2.1 Mo)
- Relevé de conclusions du GT « Reclassement » du 6 décembre 2010 (PDF – 123.5 ko)
- Relevé de conclusions de la réunion du 25 novembre 2010 (PDF – 118.5 ko)
- Relevé de conclusions de la réunion du 2 décembre 2010 (PDF – 115.7 ko)