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Accord RPS - Comité de suivi des signataires - 19 décembre 2013

vendredi 13 décembre 2013

Mesdames, Messieurs,

L’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publqiue signé le 22 octobre dernier prévoyait en son axe 5 la mise en place d’un comité de suivi des signataires de l’accord.

J’ai le plaisir de vous convier à la première réunion de ce comité de suivi le jeudi 19 décembre à 9h30 en salle carré Diderot de la DGAFP.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

- calendrier prévisionnel de mise en oeuvre de l’acccord relatif aux RPS
- architecture de la circulaire du Premier ministre
- projet de livret 4 pages grand public relatif aux RPS
- référentiels de formation relatifs à la prévention des RPS
- indicateurs de suivi des plans de prévention des RPS : liste indicative + socle commun de quatre indicateurs

Dans la perspective de cette réunion, vous trouverez ci-joint l’ensemble des documents afférents à cet ordre du jour.

J’ai également le plaisir de vous faire parvenir la version définitive et officielle de l’accord cadre relatif aux RPS signé le 22 octobre 2013.

Compte tenu de la taillle des fichiers transférés, l’envoi des pièces préparatoires est effectué en 2 envois.

Je vous remercie de confirmer votre participation et de nous préciser la réprésentation de votre délégation qui assistera à cette séance (en réponse à ce message à l’adresse suivante : ps2-secretariat.dgafp@finances.gouv.fr).

Cordialement.

Marie-Anne Levêque

DGAFP