[Agenda social] - Réunion"Elections professionnelles 2014"
28 novembre 2013

Texte publié le 19 décembre 2013.

Madame, Monsieur,

Comme convenu lors de notre réunion du 28 novembre dernier relative aux élections professionnelles 2014, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le diaporama qui aurait dû être projeté en séance.

Vous trouverez également en pièce jointe le projet de liste relatif aux instances dont les résultats des élections pour la désignation des représentants du personnel seront pris en compte pour la composition des instances supérieures de concertation. Comme indiqué en séance, il s’agit d’un document de travail qui doit être complété dès lors que la concertation ministérielle avec les organisations syndicales sera achevée, notamment pour les départements ministériels qui n’ont pas renouvelé leurs instances en 2011