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Elections professionnelles / DDI

jeudi 6 mars 2014

Union Générale des Fédérations de Fonctionnaires CGT

Montreuil, le vendredi 27 décembre 2013

Note au bureau de l’UGFF

Chères Camarades, Chers Camarades,

Une réunion des organisations syndicales du secteur des DDI s’est tenue le 19 décembre dernier avec pour ordre du jour : les élections du 4 décembre 2014 dans les DDI.

Ont participé à cette réunion :

-  Christophe Delecourt, UGFF / Fédération des Finances,
-  Vincent Blouet, UGFF,
-  Patrick Hallinger UGFF membre CT SGG DDI,
-  Evelyne Parrot, UGFF,
-  Dominique Panicot-Mialon, SNAS CGT membre CT SGG DDI,
-  Didier Pacot, Fédération Équipement Environnement,
-  Didier Horeau, Fédération Équipement Environnement membre CT SGG DDI,
-  Steven Urien et Emmanuel Baldet, SNACCRF CGT.

Excusés :

-  Néant ;

Tel qu’il était prévu à l’ordre du jour de la convocation, le principe était d’échanger et de proposer au bureau de l’UGFF du 6 janvier 2014, de prendre des décisions relatives aux prochaines élections dans les DDI.

En effet, il est important de se mettre en ordre de marche toutes et tous ensemble tant au niveau des réunions avec le SGG DGG que de la période électorale déjà ouvertes.

Les décisions suivantes sont proposées pour validation :

1/ Le vote sur sigle se fera jusqu’à 100 électeurs – trices – inscrits - Dépôt par l’UGFF dans chaque DDI ;
2/ Au-delà, les listes CGT seront élaborées localement entre toutes les organisations syndicales CGT concernées sans exception pour être transmises puis déposées par l’UGFF auprès de chaque DDI,
3/ En relation avec les responsables UGFF – cf. point 6 ci-dessous – un correspondant local CGT est à désigner dans chaque DDI,
4/ Le nombre de représentants titulaires et suppléants au comité central des DDI est fixé à 10 titulaires plus 10 suppléants,
5/ Le barème retenu pour la représentativité des comités techniques locaux est de :
-  de 0 à 50 : 3 titulaires et 3 suppléants,
-  de 51 à 100 : 4 titulaires et 4 suppléants,
-  de 101 à 150 : 5 titulaires et 5 suppléants,
-  de 151 à 200 : 6 titulaires et 6 suppléants,
-  de 201 à 300 : 7 titulaires et 7 suppléants,
-  de 301 à 400 : 8 titulaires et 8 suppléants,
-  de 401 à 500 : 9 titulaires et 9 suppléants,
-  plus de 500 : 10 titulaires et 10 suppléants ;
6/ Les responsables et référents de l’UGFF pour les élections dans les DDI sont :
-  Christophe Delecourt,
-  Didier Horeau,
-  Patrick Hallinger,
-  Evelyne Parrot ;
Ils sont en charge de l’organisation, de l’animation, du suivi, des réunions et de leur préparation, du règlement des éventuels conflits, etc… Ils sont les contacts privilégiés pour tous les interlocuteurs.
7/ Des réunions départementales et régionales sont à mettre en place dans le cadre de la période électorale.
8/ Pour les sujets relatifs à l’hygiène et à la sécurité du travail, ceux-ci après débat dans les instances locales – CHS-CTL, CTL – sont portés à l’ordre du jour du CT SGG DDI. Donc pour la CGT, il n’y a pas de CHS-CT national.

9/ Prochaine réunion UGFF sur les élections DDI le 21 janvier 2014 à 14h00.

Comptant sur votre présence,

Bien fraternellement,

Pour le collectif de préparation des élections,

Christophe Delecourt, Patrick Hallinger, Didier Horeau.