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DOCUMENTS DE TRAVAIL

mardi 10 juin 2014

- Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique ministériel de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

- Projet d’arrêté relatif aux modalités d’organisation de l’élection des
représentants du personnel au comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire ;

- Projet de Circulaire du Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche ;

- Répartition des scrutins pour les électeurs affectés dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche

- Organisation du scrutin du CTMESR ;

- Organisation du scrutin du CTU ;

- Organisation du scrutin des CT d’établissements publics ;

- Modèle de déclaration de candidature.