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Réunion relative à la préparation des Élections de 2014 du 28 mai 2014

mardi 10 juin 2014

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- poursuite de l’étude de la circulaire relative aux élections ;
- point sur les textes réglementaires à prendre en vue des élections ;

Les pièces-jointes sont :
- le projet de circulaire modifié en fonction des observations formulées lors de la dernière réunion ;
- le compte-rendu de la réunion du 14 mai 2014 ;
- un document, mis à jour, relatif au mode de scrutin appliqué en fonction des effectifs de chaque structure.

Documents joints