Groupes de travail et textes

REUNION DU 16 JUILLET 2015

La CGT Fonction publique transmet le compte-rendu du Comité de suivi de la loi Sauvadet du 16 juillet 2015, les amendements gouvernementaux et syndicaux à la loi déontologie concernant les (…)

Publié le 10 septembre 2015

Dossier non titulaires fiches guide 86 83 + accord culture

La CGT Fonction publique vous transmet 4 fiches proposées à la discussion par la DGAFP, qui serviront à construire le guide d’application du décret 86-83, qui définit la gestion des contractuels (…)

Publié le 24 juillet 2015

Dossier non-titulaires - Décret 86-83 ré-écrit

Chères Camarades, Chers Camarades, La CGT Fonction publique vous transmet le compte-rendu de la réunion de comité de suivi de l’accord non titulaires du 27 mai 2014 sous les deux formats word (…)

Publié le 13 juin 2014

Comité de suivi ANT - 30 avril 2014 - 14h30

Comité de suivi ANT se tiendra le mercredi 30 avril 2014 à 14h30 à la DGAFP L’ordre du jour prévisionnel est le suivant : Compléments relatifs au bilan du dispositif de résorption de la (…)

Publié le 25 avril 2014

Compte-rendu CGT FP : Comité de suivi du 25 mars 2014 Mise en oeuvre de l’accord non titulaires

La CGT Fonction publique vous transmet le compte-rendu du comité de suivi non titulaires du 25 mars 2014. Le bilan de l’accord non titulaire sera fait le 27 mai et la question des rémunérations (…)

Publié le 5 avril 2014

Réunion Etablissements Publics Administratifs Dérogatoires.

Objet : Réunion Etablissements Publics Administratifs Dérogatoires. Chères Camarades, Chers Camarades, Comme nous l’avions déjà évoqué à plusieurs reprises, le Gouvernement (…)

Publié le 19 juin 2013

Non titulaires : Réunion du 5 février 2013 avec les OS

Suites à donner au rapport de la mission « EPA Dérogatoires » Diaporama présenté par la DGAFP

Publié le 7 février 2013

Mise en œuvre de l’accord du 31 mars 2011-portant sécurisation des parcours professionnels des agents contractuels dans les trois versants de la fonction publique-
Réunion du comité de suivi 13 décembre 2012

Mesdames, Messieurs, Je vous prie de trouver en pièce attachée, le PPT qui vous a été présenté lors de la réunion de ce matin. Cordialement, Cécile GUYOT

Publié le 14 décembre 2012

Rapport CGEFI-IGAS-IGA - EPA dérogatoires

Rapport sur les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d’agents non titulaires.

Publié le 19 octobre 2012

Comité de suivi "ANT - Accord du 31 mars 2011"

Cher(e)s camarades, Nous vous transmettons les projets d’arrêtés concernant la nature des épreuves d’admission pour les corps à statut interministériel, qui seront examinés au comité de (…)

Publié le 20 septembre 2012